Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRIVAL
Numéro de dépôt :
1433795
Date de dépôt :
30/10/1987
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
30/10/1997
Présentation de la marque GRIVAL
Déposée le 30 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BRAYEL VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « GRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433795.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIVAL est expirée depuis le 30 octobre 1997.
BRAYEL VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14